Actualités de Revel

Le conseil municipal est invité à se réunir le jeudi 22 juin 2023 à 18h30, dans la salle du conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :

  1. Reversement d’une partie du produit de la taxe d’aménagement (TA) à la Communauté de communes Lauragais Revel Sorézois (CCLRS)
  2. Maintien des garanties d’emprunt accordées à la SA HLM Promologis à la suite du réaménagement d’une partie de sa dette
  3. Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2023
  4. Création de postes et modification du tableau des effectifs titulaires
  5. Modification de la quotité du poste de coordonnatrice sport-santé et modification du tableau des effectifs non-titulaires
  6. Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
  7. Modification du règlement des accueils de loisirs associés à l’école (ALAE)
  8. Création de 2 cuisines autonomes pour les écoles communales – Approbation du programme
  9. Réhabilitation de la halle et du Beffroi de Revel – Approbation du programme
  10. Réhabilitation des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal – attribution des marchés de travaux
  11. Exploitation et maintenance des équipements de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et production d’eau chaude – attribution de l’accord cadre
  12. Aménagement d’une voie verte sur une ancienne voie SNCF – attribution des marchés de travaux
  13. Réaménagement du square Gabolde et de ses abords – attribution des marchés de travaux
  14. Approbation de l’avenant n°1 au Contrat régional Bourg-Centre
  15. Régularisation de l’emprise foncière de l’impasse de la Rigole
  16. Régularisation d’une emprise foncière chemin des Lavandières
  17. Conventions de servitudes au profit d’ENEDIS – chemin de la Pomme au niveau de l’accès des services techniques
  18. Division en volumes de l’ensemble immobilier situé au n° 8 galerie du Midi à Revel et création de l’association syndicale libre (ASL)
  19. Division en volumes de l’ensemble immobilier situé au n° 3 galerie du Nord à Revel
  20. Division en volumes de l’ensemble immobilier situé au n° 11 galerie du Couchant à Revel et création de l’association syndicale libre (ASL)
  21. Dénomination de voies
  22. Modification de la dénomination du bâtiment du Centre communal d’action sociale (CCAS)
  23. Plan de sobriété énergétique communal
  24. Modification des statuts de la Communauté de communes Lauragais Revel Sorézois (CCLRS) – changement de nom et appellation Relais petite enfance
  25. Information

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public et peuvent être visionnées :