n°012.11.2023
Rapport d’activités 2022 de la Communauté de communes Aux sources du canal du Midi
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 106 Ko
- Télécharger
Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°011.11.2023
Convention de mise en superposition d’affectation du domaine public fluvial avec VNF pour l’aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée non motorisée
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 118 Ko
- Télécharger
n°010.11.2023
Extension du cimetière au lieu-dit Fériol – approbation du programme
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 1 Mo
- Télécharger
n°009.11.2023
Requalification de l’avenue de Castelnaudary – Approbation du programme
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 135 Ko
- Télécharger
n°008.11.2023
Réaménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle – approbation du programme
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 135 Ko
- Télécharger
n°007.11.2023
Avenant n°2 au programme national Action Cœur de Ville
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 119 Ko
- Télécharger
n°006.11.2023
Convention de participation au programme Clinavenir – Maison sport-santé
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 118 Ko
- Télécharger
n°005.11.2023
Accord-cadre de travaux de voirie – avenant n°2 au lot n° 1 – modification du montant maximum de l’accord-cadre
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 120 Ko
- Télécharger
n°004.11.2023
Avenant n°1 au lot n°2 – dommages aux biens. Marchés publics d’assurances de la commune
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 134 Ko
- Télécharger
n°003.11.2023
Archives municipales – acceptation d’un don
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 117 Ko
- Télécharger
n°002.11.2023
Modification de l’indemnité forfaitaire lors de fonctions essentiellement itinérantes des agents communaux
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 136 Ko
- Télécharger
n°001.11.2023
Décision modificative n°1 de l’exercice 2023 du budget principal
Voir la publicationnovembre 2023
- pdf - 110 Ko
- Télécharger
Affichage : 1 - 12 sur 99
