Affichage légal

Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.

Catégorie : "Délibérations

n°015.03.2026

Rapport annuel du délégataire de service public de la fourrière automobile – exercice 2025

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°014.03.2026

Régularisation d’une emprise foncière chemin de l’Hiès

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°013.03.2026

Institution d’une servitude d’écoulement et d’accès sur la parcelle cadastrée section ZY n° 127 – Zone d’activités de la Pomme

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°012.03.2026

Rétrocession à la commune et classement dans le domaine public du lotissement « Devals»

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°011.03.2026

Réaménagement et rénovation énergétique de l’école maternelle Roger Sudre – attribution des marchés de travaux

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°010.03.2026

Restauration de l’église Notre-Dame des Grâces – Avenant n°1 au lot 2 des marchés de travaux

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°007.03.2026

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2026

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°006.03.2026

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques. Montant de la contribution de la commune de résidence à la commune d’accueil pour l’année 2025-2026

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°005.03.2026

Subvention à l’association des Amis de l’Orgue du Temple de Revel pour la restauration de l’orgue de Temple

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mars 2026

Catégorie : "Délibérations

n°004.03.2026

Subvention au centre communal d’action sociale (CCAS) – exercice 2026

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mars 2026

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