n°2025.777.AG
Règlementation de le mise à disposition de salles municipales en période préélectorale et électorale
Voir la publicationdécembre 2025
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°D069.12.2025
Tarifs de mise à disposition de la salle Claude Nougaro et de la salle de cinéma
Voir la publicationdécembre 2025
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n°D067.12.2025
Tarifs du séjour ski – hiver 2026
Voir la publicationdécembre 2025
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n°015.11.2025
Rapport d’activités de la communauté de communes Aux sources du Canal du Midi – année 2024
Voir la publicationnovembre 2025
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n°014.11.2025
Cession d’une emprise à la Région Occitanie pour la construction d’un hangar de stockage – Lycée des métiers de l’Ameublement & des Arts du Bois (LAAB) de Revel
Voir la publicationnovembre 2025
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n°013.11.2025
Réhabilitation et extension des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal – Pénalités de retard des lots 1, 3 et 8
Voir la publicationnovembre 2025
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n°012.11.2025
Aménagement de terrains de sports à proximité du groupe scolaire Roger Sudre – Avenant n°1 au marché de travaux du lot n°2
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n°011.11.2025
Restauration de la halle et du Beffroi – Avenants n°1 aux marchés de travaux des lots n°1, 2, 3 et 7
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n°010.11.2025
Attribution des marchés d’assurances de la ville : risques dommages aux biens, risques de responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle, risques cyber
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n°009.11.2025
Convention de mécénat avec l’entreprise Nutrition & Santé pour la végétalisation de la cour élémentaire Roger Sudre
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n°008.11.2025
Mise à jour du tableau des effectifs
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n°007.11.2025
Adoption d’un règlement intérieur sur l’organisation du travail
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