Actualités de Revel

Conseil municipal du 14 septembre 2023

Le conseil municipal est invité à se réunir le jeudi 14 septembre 2023, à 18h30, dans la salle du conseil.

Le conseil municipal est invité à se réunir le jeudi 14 septembre 2023 à 18h30, dans la salle du conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après.

  1. Décision modificative n°1 de l’exercice 2023 du budget annexe du centre municipal de santé
  2. Adhésion à l’association « Arbres et paysages d’Autan »
  3. Règlement de la billetterie pour l’organisation de spectacles payants par la commune
  4. Convention avec WeezEvent pour la vente de billets sur internet dans le cadre d’événements culturels municipaux
  5. Création d’un Comité des Jeunes Citoyens (CJC)
  6. Convention de partenariat avec Nutrition et Santé – Maison sport-santé
  7. Convention de participation au programme OBEPEDIA – Maison sport-santé
  8. Convention de partenariat avec la mutuelle Malakoff Humanis – Maison sport-santé
  9. Création d’un poste non titulaire et modification du tableau des effectifs non-titulaires
  10. Adhésion à la mission conseil en organisation du CDG 31
  11. Convention opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO)
  12. Délégation du droit de préemption urbain de la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois à la commune
  13. Instauration d’un périmètre d’intervention sur les galeries du Midi, du Nord, du Levant et du Couchant
  14. Habilitation donnée au Conseil départemental de la Haute-Garonne pour le dépôt d’une autorisation d’urbanisme – Cité scolaire Vincent Auriol
  15. Rétrocession à la commune et classement dans le domaine public de la rue Jean Marie Pérès
  16. Désaffectation d’un chemin rural zone d’activités de la Pomme en vue d’une cession
  17. Dénomination de voies au lotissement de la petite Graverie
  18. Convention d’autorisation de passage sur une propriété privée dans le cadre d’aménagement de circuits de randonnées
  19. Demande d’inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) de l’itinéraire « Chemin d’En Berdure »
  20. Rapport annuel du délégataire de service public pour l’exploitation du cinéma municipal Ciné Get – année 2022
  21. Rapport d’activités de la société publique locale Agence régionale de l’aménagement et de la construction Occitanie (SPL ARAC) – année 2022
  22. Rapport de la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Forum d’entreprises de Revel – année 2022
  23. Rapport annuel du délégataire de service public de distribution de gaz naturel – exercice 2022
  24. Informations L. 2122-22 du CGCT et informations diverses