n°009.03.2025
Aménagement de terrains de sports à proximité du groupe scolaire Roger Sudre – Avenant au marché de travaux du lot n°1
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°008.03.2025
Création d’un poste et mise à jour du tableau des effectifs titulaires
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n°007.03.2025
Création d’un poste et mise à jour du tableau des effectifs titulaires
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n°006.03.2025
Modification du régime de l’astreinte d’exploitation
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n°005.03.2025
Instauration de la taxe annuelle sur les friches commerciales
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n°004.03.2025
Débat d’orientation budgétaire 2025
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n°003.03.2025
Don à la commune du bureau du Roi par la SAS Maison François Daïdé
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n°002.03.2025
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées au titre de l’exercice 2024
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n°001.03.2025
Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de madame Caroline MASSON
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Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2025
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Autorisation environnementale – rehausse du niveau d’eau du bassin de Saint-Ferréol
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Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024
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