Mesures de gestion des prélèvements d’eau pour un usage d’irrigation agricole dans le département de la Haute-Garonne
Voir la publicationjuillet 2025
- pdf - 423 Ko
- Télécharger
Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°2025.410.AG
Circulation des véhicules de plus de 3,5 T avenue de Sorèze (RD1) du 1er juillet au 31 août de chaque année
Voir la publicationjuin 2025
- pdf - 655 Ko
- Télécharger
n°D035.06.2025
Tarifs des séjours vacances 2025 de l’Espace Jeunes
Voir la publicationjuin 2025
- pdf - 577 Ko
- Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 12 juin 2025
Voir la publicationjuin 2025
- pdf - 190 Ko
- Télécharger
Procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025
Voir la publicationjuin 2025
- pdf - 687 Ko
- Télécharger
n°D027.06.2025
Tarifs pour le spectacle « Show stand-up »
Voir la publicationjuin 2025
- pdf - 228 Ko
- Télécharger
n°2025.313.AG
Règlementation de la circulation et du stationnement rue Jean Moulin
Voir la publicationmai 2025
- pdf - 600 Ko
- Télécharger
n°2025.284.AG
Interdiction de fumer aux abords des établissements scolaires
Voir la publicationmai 2025
- pdf - 851 Ko
- Télécharger
n°2025.288.AG
Règlementation de la baignade au bassin de Saint-Ferréol – saison 2025
Voir la publicationmai 2025
- pdf - 1 Mo
- Télécharger
n°D024.05.2025
Tarifs des manèges forains, cirques et chapiteaux
Voir la publicationmai 2025
- pdf - 530 Ko
- Télécharger
Affichage : 73 - 84 sur 219