n°D056.11.2024
Réalisation d’un emprunt de 3 000 000 € pour le financement des dépenses d’équipement 2024
Voir la publicationnovembre 2024
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
Compte-rendu du conseil municipal du 14 novembre 2024
Voir la publicationnovembre 2024
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Procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024
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n°2024.685.AG
Création de places de stationnement pour véhicules électriques ou hybrides
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n°2024.672.AG
Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique du 5 novembre 2024 au 16 février 2025
Voir la publicationnovembre 2024
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n°2024.651.AG
Interdiction de toute occupation prolongée du domaine public
Voir la publicationoctobre 2024
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n°D055.09.2024
Tarifs pour le concert « Nougaro via Alsina »
Voir la publicationoctobre 2024
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Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2024
Voir la publicationoctobre 2024
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n°011.09.2024
Accord-cadre pour la fourniture et la pose de matériel d’éclairage public – 2024-2026
Voir la publicationoctobre 2024
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n°2024.541.AG
Règlementation de la circulation et modification de la vitesse chemin de Calès
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n°2024.525.AG
Règlementation sur le port et l’utilisation des caméras piétons
Voir la publicationaoût 2024
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