n°015.11.2025
Rapport d’activités de la communauté de communes Aux sources du Canal du Midi – année 2024
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 102 Ko
- Télécharger
Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°014.11.2025
Cession d’une emprise à la Région Occitanie pour la construction d’un hangar de stockage – Lycée des métiers de l’Ameublement & des Arts du Bois (LAAB) de Revel
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 105 Ko
- Télécharger
n°013.11.2025
Réhabilitation et extension des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal – Pénalités de retard des lots 1, 3 et 8
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 115 Ko
- Télécharger
n°012.11.2025
Aménagement de terrains de sports à proximité du groupe scolaire Roger Sudre – Avenant n°1 au marché de travaux du lot n°2
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 116 Ko
- Télécharger
n°011.11.2025
Restauration de la halle et du Beffroi – Avenants n°1 aux marchés de travaux des lots n°1, 2, 3 et 7
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 107 Ko
- Télécharger
n°010.11.2025
Attribution des marchés d’assurances de la ville : risques dommages aux biens, risques de responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle, risques cyber
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 121 Ko
- Télécharger
n°009.11.2025
Convention de mécénat avec l’entreprise Nutrition & Santé pour la végétalisation de la cour élémentaire Roger Sudre
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 114 Ko
- Télécharger
n°008.11.2025
Mise à jour du tableau des effectifs
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 112 Ko
- Télécharger
n°007.11.2025
Adoption d’un règlement intérieur sur l’organisation du travail
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 102 Ko
- Télécharger
n°006.11.2025
Participation complémentaire de la commune au syndicat mixte de l’école intercommunale de musique du Lauragais (EIML)
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 104 Ko
- Télécharger
n°005.11.2025
Participations financières de la commune pour la protection sociale complémentaire prévoyance et santé
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 105 Ko
- Télécharger
n°004.11.2025
Cession d’un ensemble immobilier d’ALTÉAL à ALOGÉA. Garantie d’emprunt de la commune – contrat n° 178186
Voir la publicationnovembre 2025
- pdf - 140 Ko
- Télécharger
Affichage : 1 - 12 sur 182