Affichage légal

Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.

Catégorie : "Délibérations

n°016.04.2026

Installation d’un totem d’interprétation sur le canal du Midi à Port Louis – Conventions avec Voies navigables de France (VNF)

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°015.04.2026

Réhabilitation de la halle et du Beffroi – Avenants aux marchés de travaux des lots n°1 et 3

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°014.04.2026

Restauration de l’église Notre-Dame des Grâces – Avenant n°1 au lot n°6 des marchés de travaux

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°013.04.2026

Convention de partenariat entre SOLIHA Haute-Garonne et la ville de Revel pour la Maison Sport-Santé

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°012.04.2026

Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs non-titulaires

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°011.04.2026

Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs titulaires

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°009.04.2026

Cycles de travail et règlement intérieur sur l’organisation du temps de travail des agents municipaux – abrogation et retrait de deux délibérations

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°008.04.2026

Création d’un Conseil des Droits et Devoirs des Familles (CDDF)

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°007.04.2026

Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)

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avril 2026

Catégorie : "Délibérations

n°006.04.2026

Désignation d’un membre à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

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avril 2026

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