n°D035.05.2024
Tarif de mise à disposition d’une benne à ordures ménagères au SIPOM
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 476 Ko
- Télécharger
Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°D034.05.2024
Tarif des bacs à déchets verts
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 641 Ko
- Télécharger
n°D033.05.2024
Participation forfaitaire des gens du voyage
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 630 Ko
- Télécharger
n°D032.05.2024
Tarifs de location des salles municipales
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 843 Ko
- Télécharger
n°D030.05.2024
Tarifs de l’occupation temporaire du domaine public applicable aux travaux
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 969 Ko
- Télécharger
n°D028.05.2024
Tarifs de la médiathèque municipale
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 736 Ko
- Télécharger
n°2024.295.AG
Règlementation de la circulation des véhicules de plus de 3.5 T chemin de la Roumenguière
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 946 Ko
- Télécharger
n°2024.291.AG
Règlementation de la circulation chemin des Pyrénées
Voir la publicationjuin 2024
- pdf - 918 Ko
- Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 15 mai 2024
Voir la publicationmai 2024
- pdf - 188 Ko
- Télécharger
Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024
Voir la publicationmai 2024
- pdf - 654 Ko
- Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2024
Voir la publicationavril 2024
- pdf - 58 Ko
- Télécharger
n°009.04.2024
Individualisation des crédits de contributions aux organismes de regroupement – exercice 2024
Voir la publicationavril 2024
- pdf - 113 Ko
- Télécharger
Affichage : 133 - 144 sur 218