n°2023.380.AG
Règlementation de l’affichage d’opinion, d’expression libre et la publicité associative à but non lucratif
Voir la publicationmai 2023
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°2023.366.AG
Règlementation de la circulation sur la place Philippe VI de Valois et les rues adjacentes
Voir la publicationmai 2023
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023
Voir la publicationavril 2023
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Procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2023
Voir la publicationavril 2023
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n°D011.02.2023
Création d’une régie d’avances et de recettes instituée auprès du centre municipal de santé
Voir la publicationfévrier 2023
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Compte-rendu du conseil municipal du 16 février 2023
Voir la publicationfévrier 2023
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Procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
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n°2022.670.AG
Règlementation de la circulation rue Montaigne
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n°2022.669.AG
Règlementation de la circulation rue Baudelaire
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Compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2022
Voir la publicationdécembre 2022
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Procès-verbal du conseil municipal du 10 novembre 2022
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n°Arrêté du 15/11/2022
Reconnaissance du caractère de calamité agricole – Épisode de gel du 1er au 5 avril 2022
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