Actualités de Revel

Retrouvez en direct sur Facebook ou en différé sur YouTube la séance du conseil municipal.

A l’ordre du jour :

  1. Décision modificative n°2 de l’exercice 2021 du budget principal de la commune
  2. Reprise sur la provision comptable pour les comptes épargne-temps (CET)
  3. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement sur l’exercice 2022 – budget général
  4. Expérimentation du compte financier unique (CFU) au titre de l’exercice budgétaire 2022
  5. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
  6. Détermination de la cadence d’amortissement des biens dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57
  7. Sécurisation des espaces publics et des établissements scolaires. Demande de subventions
  8. Création d’une aire multisports à Couffinal – demandes de subventions
  9. Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – signature de la convention pour le versement de la subvention
  10. Convention de partenariat entre la commune et l’association Tennis Club de Revel dans le cadre du dispositif Sport-Santé
  11. Mise à jour du tableau des effectifs titulaires
  12. Temps et cycles de travail au sein de la collectivité
  13. Modification du régime indemnitaire des agents de la commune
  14. Instauration de l’indemnité forfaitaire en cas de fonctions essentiellement itinérantes
  15. Instauration du télétravail
  16. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic territorial dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
  17. Adhésion à la procédure d’achat groupé de gaz naturel lancée par l’Union des groupements d’achats publics (UGAP)
  18. Réhabilitation des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal
  19. Marchés de travaux – Requalification du centre-ville – Avenant n°1 au lot n°3 – Espaces verts
  20. Réhabilitation du groupe scolaire Roger Sudre – Tranche 3 – 1er étage du bâtiment élémentaire – Avenant n°1 aux marchés de travaux
  21. Attribution de la concession de service « gestion et exploitation d’une fourrière de véhicules à moteur »
  22. Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences eau potable et assainissement collectif
  23. Désignation de membres du conseil municipal pour représenter la commune à l’assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble situé 9 rue Jean Moulin
  24. Dénomination d’une nouvelle voie à Couffinal « impasse de Lasserre »
  25. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail – année 2022
  26. Convention de mise à disposition du bâtiment communal Monique Culié au CCAS
  27. Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR) de chemins communaux
  28. Rapport d’activités 2020 de la Communauté de Communes Lauragais Revel et Sorézois
  29. Rapport annuel du délégataire de service public pour l’exploitation du cinéma municipal Ciné Get – année 2020
  30. Rapport de la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Forum d’entreprises de Revel – année 2020
  31. Information du conseil municipal en application des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales
  32. Informations diverses

 

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public. Dans le cadre du respect des règles sanitaires, le port du masque est obligatoire pour toutes les personnes présentes.