Retrouvez en direct sur Facebook ou en différé sur YouTube la séance du conseil municipal.
A l’ordre du jour :
- Décision modificative n°2 de l’exercice 2021 du budget principal de la commune
- Reprise sur la provision comptable pour les comptes épargne-temps (CET)
- Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement sur l’exercice 2022 – budget général
- Expérimentation du compte financier unique (CFU) au titre de l’exercice budgétaire 2022
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
- Détermination de la cadence d’amortissement des biens dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57
- Sécurisation des espaces publics et des établissements scolaires. Demande de subventions
- Création d’une aire multisports à Couffinal – demandes de subventions
- Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – signature de la convention pour le versement de la subvention
- Convention de partenariat entre la commune et l’association Tennis Club de Revel dans le cadre du dispositif Sport-Santé
- Mise à jour du tableau des effectifs titulaires
- Temps et cycles de travail au sein de la collectivité
- Modification du régime indemnitaire des agents de la commune
- Instauration de l’indemnité forfaitaire en cas de fonctions essentiellement itinérantes
- Instauration du télétravail
- Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic territorial dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
- Adhésion à la procédure d’achat groupé de gaz naturel lancée par l’Union des groupements d’achats publics (UGAP)
- Réhabilitation des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal
- Marchés de travaux – Requalification du centre-ville – Avenant n°1 au lot n°3 – Espaces verts
- Réhabilitation du groupe scolaire Roger Sudre – Tranche 3 – 1er étage du bâtiment élémentaire – Avenant n°1 aux marchés de travaux
- Attribution de la concession de service « gestion et exploitation d’une fourrière de véhicules à moteur »
- Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences eau potable et assainissement collectif
- Désignation de membres du conseil municipal pour représenter la commune à l’assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble situé 9 rue Jean Moulin
- Dénomination d’une nouvelle voie à Couffinal « impasse de Lasserre »
- Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail – année 2022
- Convention de mise à disposition du bâtiment communal Monique Culié au CCAS
- Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR) de chemins communaux
- Rapport d’activités 2020 de la Communauté de Communes Lauragais Revel et Sorézois
- Rapport annuel du délégataire de service public pour l’exploitation du cinéma municipal Ciné Get – année 2020
- Rapport de la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Forum d’entreprises de Revel – année 2020
- Information du conseil municipal en application des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales
- Informations diverses
Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public. Dans le cadre du respect des règles sanitaires, le port du masque est obligatoire pour toutes les personnes présentes.