Actualités de Revel

Le conseil municipal est invité à se réunir le jeudi 4 avril 2024 à 18h45, dans la salle du conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :

  1. Approbation du compte financier unique (CFU) – budget principal
  2. Approbation du compte financier unique (CFU) – budget annexe centre municipal de santé
  3. Affectation des résultats 2023 – budget principal
  4. Affectation des résultats 2023 – budget annexe centre municipal de santé
  5. Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2024
  6. Vote du budget principal 2024
  7. Vote du budget annexe primitif 2024 du centre municipal de santé
  8. Autorisations de programme / crédits de paiement – exercice 2024
  9. Individualisation des crédits de contributions aux organismes de regroupement – exercice 2024
  10. Attribution de subventions aux associations pour l’exercice 2024
  11. Modalités d’évaluation des avantages en nature accordés aux associations
  12. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations recevant des subventions annuelles supérieures à 23 000 € pour l’année 2024
  13. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques. Montant de la contribution de la commune de résidence à la commune d’accueil pour l’année 2023-2024
  14. Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2024
  15. Convention d’objectifs et de moyens avec l’organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2024
  16. Subvention pour contrainte de service public à la société Véo Cinémas relative à l’exercice 2022
  17. Convention de partenariat avec le groupe Malakoff Humanis – Maison sport-santé
  18. Demande de subvention pour les travaux de la 24e tranche de pluvial – Travaux d’aménagement pour lutter contre le ruissellement des eaux de pluie boucle Pierre Campas à Saint Ferréol
  19. Création de postes et modification du tableau des effectifs titulaires
  20. Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absences
  21. Réaménagement du square Gabolde et de ses abords – Avenants aux marchés de travaux pour le lot 1 VRD et le lot 2 Pergola
  22. Aménagement de terrains de sport à proximité du groupe scolaire Roger Sudre–attribution des marchés de travaux
  23. Travaux d’aménagement et d’entretien de la voirie pour la période 2024-2027 –attribution de l’accord cadre
  24. Travaux d’extension du cimetière au lieu-dit Fériol – attribution des marchés de travaux
  25. Dénomination d’une voie créée dans le prolongement de la rue Paul Aymes
  26. Information du conseil municipal en application des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Le public a la possibilité d’assister aux séances du conseil municipal qui peuvent également être visionnées :