Echange de terrains entre la commune et Nutrition et Santé le long de l’ancienne voie SNCF Voir la fiche
Avenant n°2 à l’accord cadre à bons de commande passé avec la société Dalkia pour l’entretien et l’exploitation des installations de chauffage Voir la fiche
Réhabilitation des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal – Demande de subvention auprès de l’Etat Voir la fiche
Convention d’objectifs et de moyens avec l’organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2023 Voir la fiche
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2023 Voir la fiche
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques. Montant de la contribution de la commune de résidence à la commune d’accueil pour l’année 2022-2023 Voir la fiche
