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Convention de partenariat entre la commune et la mutuelle AESIO

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Echange de terrains entre la commune et Nutrition et Santé le long de l’ancienne voie SNCF

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Convention de servitudes au profit d’ENEDIS sur le chemin rural de la Tèoulo

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Rétrocession et transfert dans le domaine public de l’impasse des Jeux du Stade

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Rétrocession et transfert dans le domaine public de l’impasse de la Plâtrerie

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Avenant n°2 à l’accord cadre à bons de commande passé avec la société Dalkia pour l’entretien et l’exploitation des installations de chauffage

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Création de postes et modification du tableau des effectifs titulaires

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Réhabilitation des vestiaires du terrain d’honneur au stade municipal – Demande de subvention auprès de l’Etat

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Convention d’objectifs et de moyens avec l’organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2023

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Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Revel (OGEC) – année 2023

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Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques. Montant de la contribution de la commune de résidence à la commune d’accueil pour l’année 2022-2023

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