Conseil municipal

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Réunion du conseil

Le prochain conseil municipal se déroulera le vendredi 5 octobre 2018 à 18h, à la mairie, salle du conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  1. Décision modificative n°1 de l’exercice 2018 du budget annexe assainissement collectif de la commune
  2. Décision modificative n°1 de l’exercice 2018 du budget principal de la commune
  3. Indemnités de conseil et de confection des budgets attribuées à monsieur le trésorier municipal
  4. Réaménagement d’emprunt garanti – société ALTEAL (ex SA Colomiers Habitat) /
    Caisse des dépôts et consignations
  5. Réaménagement d’emprunts garantis – OPH 31 / Caisse des dépôts et consignations
  6. Réaménagement d’emprunt garanti – Promologis / Caisse des dépôts et consignations
  7. Versement d’une subvention à l’association à des diplômes des métiers d’art
  8. Admissions en non valeur - budget annexe assainissement collectif
  9. Admissions en non valeur - budget principal
  10. Admissions en non valeur – budget principal / taxes d’urbanisme
  11. Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CRCESU)
  12. Création de postes et modification du tableau des effectifs
  13. Recrutement d’un contrat d’apprentissage
  14. Marchés de travaux - Requalification du centre-ville de Revel
    Avenant n°3 au lot 1 voirie et réseaux
  15. Marchés de travaux - Construction de la salle de sports du groupe scolaire de l’Orée de Vauré
    Avenants n°1 aux lots 7 et 11, avenant n°2 au lot 6
  16. Avenant n°1 à la convention des eaux usées passée avec la commune de Vaudreuille
  17. Travaux d’aménagement de l’avenue de Toulouse (RD 1)
  18. Convention d’anticipation foncière avec l’établissement public foncier d’Occitanie (EPFO) et la communauté de communes Lauragais Revel Sorézois
  19. Contrat « Grands Sites Occitanie »
  20. Syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31) – Transfert complémentaire : compétence assainissement collectif
  21. Cession d’emprises rue de la Guirguille à madame Caroline JAY
  22. Convention de servitude au profit d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AB n°1013 - rue Jean Moulin
  23. Convention de servitude au profit d’ENEDIS sur les parcelles cadastrées section AH n°231 et 232 - chemin de la Pergue
  24. Dénomination du gymnase situé à l’Orée de Vaure
  25. Dénomination de voie – Zone d’activités de la Pomme
  26. Statuts de la communauté de communes Lauragais Revel Sorézois (CCLRS)
  27. Avis du conseil municipal sur l’extension d’une chambre funéraire par la société Pompes Funèbres Saint-Pierre
  28. Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de
    l’assainissement collectif - exercice 2017
  29. Utilisation du crédit pour dépenses imprévues - information des élus
  30. Rapport d’activités 2017 de la Communauté de communes Lauragais Revel et Sorézois

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